MENTIONS LÉGALES

Bien que le directeur de publication prenne le plus grand soin pour s’assurer de la qualité et de la fiabilité des informations contenues sur le Site Devonly.fr , ces dernières sont fournies à titre indicatif sans aucune garantie, explicite ou implicite, de validité, d’exhaustivité ou d’actualité. En conséquence de quoi, le visiteur reconnaît utiliser ces informations sous sa seule et unique responsabilité.

Le directeur de publication ne sera responsable ni des dommages, temporaires ou permanents, causés au système informatique du visiteur ni des pertes ou dommages éventuels (y compris, mais sans s’y limiter, la perte de données ou de profits) qui seraient subis suite à :

• L’accès ou à la navigation sur le site,
• L’exploitation des informations contenues dans le site,
• La copie, la visualisation ou toute autre utilisation du Site qui donneraient lieu à une procédure contentieuse ou de recouvrement.

Le directeur de publication ne sera pas non plus responsable des dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations diffusées sur le Site.

La structure générale du site, les textes, les données, les éléments graphiques animés ou non, les vidéos ou les fichiers sonores consultables sur le site sont des œuvres et demeurent la propriété exclusive de Clément Bellier ou de tiers ayant autorisé Clément Bellier à les utiliser. Elles sont protégées en tant que telles par les lois sur la propriété intellectuelle, en particulier par le droit d’auteur, les dessins et modèles et le droit des marques, et par les traités internationaux.

En conséquence, toute reproduction, copie, adaptation, publication, distribution, diffusion et ou utilisation, sur quelque support que ce soit, dudit contenu est strictement interdite en dehors des cas prévus par la loi ou expressément autorisés par le directeur de publication. Le non-respect de ces règles pourra engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant.

Enfin, toute réalisation d’un lien avec le site, devra faire l’objet d’un accord préalable du directeur de publication. Le directeur de publication n’engage en aucune façon sa responsabilité quant au contenu des sites ayant réalisé un lien vers le Site. Toute personne qui télécharge ou recueille des informations diffusées sur le Site ne dispose sur celles-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible. Les informations recueillies ne sont susceptibles que d’une seule reproduction papier ou numérique. Toute utilisation des informations recueillies devra mentionner la source.